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Alertes fiscales

La planification fiscale de fin d’année et on prépare l'année 2017 : des conseils qui valent de l’or!


Voici une série de règles fiscales avantageuses ou encore certains pièges à éviter sur lesquels nous souhaitons vous faire réfléchir. De multiples stratégies peuvent être envisagées.


Les associés de CFL Société de comptables agréés Inc. sont heureux de vous annoncer la nomination de Monsieur Philippe Prévost comme nouvel Associé-Délégué. Monsieur Prévost est en pratique privé depuis plus de 20 ans et il est un partenaire d’affaire de confiance pour une clientèle importante et établie en Montérégie.  Son professionnalisme, son approche client, son souci du travail bien fait et son engagement auprès de sa clientèle sont des valeurs que partagent l’équipe CFL.

Monsieur Prévost est président de Prévost, Parent et Associés inc.. La firme est en affaires depuis plus de vingt ans et elle offre une gamme complète de services comptables, en technologie de l’information et de services conseils. Monsieur Prévost est également un consultant certifié pour les produits SAGE 50. Avec cette seconde nomination, CFL compte maintenant trois bureaux.

Le bureau de la Montérégie est situé à Beloeil et sera administré par Monsieur Prévost.  Des services complets incluant notamment la certification (avis au lecteur, mission d’examen et mission d’audit) seront maintenant offerts aux services déjà existant.

Le bureau de la rive-sud est situé à Candiac et est administré par Monsieur Plante.  Des services complets incluant notamment la certification (avis au lecteur, mission d’examen et mission d’audit) seront maintenant offerts aux services déjà existant.

Le bureau de Montréal est situé à Outremont et offre une gamme complète de services comptables.

Avec maintenant 3 bureaux pour servir notre clientèle, nous sommes dorénavant mieux positionné en ressource humaine et physique. CFL c’est dorénavant une équipe de plus de 20 collateurs concentrés vers l’accomplissement de vos objectifs.

Nous souhaitons encore une fois bienvenue au sein de la famille CFL à Monsieur Prévost et son équipe.


Les associés de CFL Société de comptables agréés Inc. sont heureux de vous annoncer la nomination de Monsieur Martin Plante comme nouvel Associé-Délégué. Martin est reconnu comme un leader dans la prestation de services comptables à valeur ajouté et est en pratique privé depuis 1994.  Son professionnalisme, sa rigueur, son savoir-faire et son engagement auprès de sa clientèle sont des valeurs que partagent CFL.


Au fur et à mesure que les jours raccourcissent et que les températures chutent, de nombreux Canadiens commencent à envisager de passer quelques jours ou semaines (ou même plus) du prochain hiver dans un endroit plus chaud. Pour certains, un séjour dans le sud pour les vacances, pour d’autres, échapper à l’hiver en janvier ou février semble plus attrayant. Certains Canadiens, en général les aînés « migrateurs » à la retraite, passeront la majorité de l’hiver dans un climat plus chaud.


En général, ce que l’on aime le moins dans une journée de travail, c’est le trajet pour s’y rendre et pour rentrer chez soi. Au cours des dernières années, ce trajet est devenu de plus en plus long, car de nombreux Canadiens, en particulier ceux qui travaillent dans de grands centres urbains, ont déménagé de plus en plus loin de leurs lieux de travail pour pouvoir accéder à un logement familial abordable.


Les escroqueries fiscales existent probablement depuis que le Canada s’est doté d’un système fiscal. Elles ont aussi tendance à proliférer à certains moments de l’année, souvent pendant la période de production des déclarations de revenus et de cotisation fiscale, lorsque les contribuables ne s’attendent pas forcément à recevoir des communications inhabituelles provenant prétendument de l’Agence du revenu du Canada (ARC), avec un message concernant les impôts de cette personne, qu’il s’agisse d’un remboursement d’impôt ou encore d’un montant ou d’un impôt dû.


Presque dix ans se sont déjà écoulés depuis l’introduction en 2009 du compte d’épargne libre d’impôt (CELI). Pour la majorité des Canadiens, un CELI fait partie intégrante de leurs stratégies de planification financière et fiscale.


Le Régime de pensions du Canada, institué le 1er janvier 1966, était à l’origine un modèle d’épargne-retraite relativement simple. Les travailleurs canadiens commençaient à verser une cotisation au RPC dès l’âge de 18 ans, et continuaient à cotiser tout au long de leur vie active. Les personnes qui avaient cotisé au RPC pouvaient commencer à percevoir les prestations dès l’âge de la retraite, généralement à 65 ans. Une personne qui commençait à recevoir ses prestations de retraite pouvait (ou devait) cesser les cotisations au RPC. Par conséquent, à partir du moment où une personne prenait sa retraite, le montant de ses prestations de retraite ne pouvait plus augmenter (outre les hausses liées à l’inflation).


Sauf pour les contribuables les plus fortunés, l’achat d’une maison exige d’obtenir un crédit hypothécaire pour la partie du prix d’achat qu’il reste à payer après la mise de fonds. Pour la majorité des acheteurs, et tout particulièrement les premiers acheteurs, cela prend la forme d’un prêt hypothécaire conventionnel auprès d’une institution financière.


Le mois de septembre marque à la fois la fin de l’été et le début d’une nouvelle année scolaire pour les millions d’enfants, d’adolescents et de jeunes adultes du pays. Or, quel que soit l’âge de l’étudiant ou de l’étudiante, ou son niveau scolaire, le début des classes comporte inévitablement des coûts. Ceux-ci peuvent aller de quelques centaines de dollars pour la fourniture scolaire des élèves des écoles primaires et secondaires, et atteindre des milliers, voire des dizaines de milliers de dollars pour le coût des études postsecondaires ou professionnelles.


La politique administrative de l’Agence du revenu du Canada relative aux organismes de bienfaisance enregistrés leur permet de consacrer jusqu’à 10 % de leurs ressources à des activités politiques non partisanes. Si l’Agence détermine qu’un organisme de bienfaisance dépasse le seuil de 10 %, elle peut appliquer des sanctions allant jusqu’à la révocation de l’enregistrement de l’organisme.


Deux infolettres trimestrielles ont été ajoutées - l’une traite de sujets concernant les particuliers et l’autre, de sujets concernant les sociétés.


Le système fiscal canadien est fondé sur l’autocotisation et la déclaration volontaire, c’est-à-dire qu’il est attendu (et exigé) que les contribuables fournissent aux autorités fiscales un sommaire de leurs revenus, de toute déduction et de tout crédit d’impôt pouvant être réclamé ainsi qu’un paiement de tout montant d’impôt dû. Bien que personne ne soit heureux d’avoir à produire sa déclaration de revenus ni de payer de l’impôt, la grande majorité des Canadiens produisent leurs déclarations et paient l’impôt dû à temps quand même. Néanmoins, pour une minorité non négligeable, la préparation et la production de la déclaration de revenus n’ont tout simplement pas lieu. Parfois, cela s’explique par la procrastination, alors que dans d’autres cas, le contribuable craint un important montant d’impôt à payer et il évite de produire sa déclaration de revenus pour cette raison.


Le printemps et le début de l’été sont synonymes de déménagement au Canada. Traditionnellement, le marché immobilier est à son apogée au printemps, et les ventes de maisons à cette saison sont suivies par les clôtures des ventes et les déménagements entre la fin du printemps et les premiers mois de l’été.


La plupart des Canadiens (excepté les travailleurs autonomes et leur conjoint, qui ont jusqu’au 15 juin) devraient maintenant avoir produit leur déclaration de revenus de 2015. Une fois que l’Agence du revenu du Canada (ARC) termine de traiter ces millions de déclarations, les contribuables du Canada commencent à recevoir leur avis de cotisation pour 2015 au cours des semaines et des mois qui suivent. Dans la majorité des cas, l’avis de cotisation ne présente aucune surprise, et les chiffres soumis par le contribuable relativement à l’impôt payable pour 2013 sont confirmés par l’ARC. Des changements mineurs sont parfois nécessaires, et l’ARC corrige les erreurs d’arithmétique effectuées dans la déclaration. Toutefois, il n’est pas rare que l’avis de cotisation indique que l’ARC rejette ou modifie le montant de certaines déductions ou de certains crédits, ou qu’elle inclut au revenu du contribuable des montants non déclarés dans sa déclaration. Le cas échéant, le contribuable doit chercher à savoir pourquoi et décider s’il veut contester les conclusions de l’ARC.


Dans les dernières années, l’accessibilité aux programmes fédéraux de revenu de retraite (et leur viabilité) a alimenté bon nombre de discussions publiques. Comme nous le savons déjà, la population canadienne est vieillissante, et les demandes aux programmes de revenu de retraite subventionnés par le gouvernement augmentent en raison du nombre croissant de Canadiens qui atteignent l’âge auquel ils ont droit à des prestations mensuelles versées dans le cadre de ces programmes.